Permis de construire Travaux terminés

07649822R0006

Nouvelle construction

Le Petit-Quevilly / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse ZA ELISA LEMONNIER LE PETIT-QUEVILLY 76140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.635 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.931 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/07/2022

Décision

15/07/2022

Début chantier

18/01/2023

Fin travaux

13/06/2025

Localisation

Commune: Le Petit-Quevilly (76498)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76140
Adresse: ZA ELISA LEMONNIER LE PETIT-QUEVILLY 76140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.635 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ELISA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AX 668

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZA ELISA LEMONNIER
Localité terrain: LE PETIT-QUEVILLY
Commune source: 76498
SIREN demandeur: 912807617
SIRET demandeur: 91280761700010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Code postal demandeur: 76800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 18/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 13/06/2025
Type de service public: Non rempli

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