Permis de construire Travaux terminés

02525621R0003

Transformation sans extension ni diminution de surface

Frambouhans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 23 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.507 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

03/05/2021

Décision

03/05/2021

Début chantier

03/06/2021

Fin travaux

04/02/2026

Localisation

Commune: Frambouhans (25256)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25140
Adresse: 23 RUE DU CAPITAINE TREILHES FRAMBOUHANS 25140

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	361 m²	0 m²	0 m²	0 m²	234 m²
Locaux	234 m²	0 m²	0 m²	234 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 279
Parcelle 2: AC 475
Parcelle 3: AC 542

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE DU CAPITAINE TREILHES
Localité terrain: FRAMBOUHANS
Commune source: 25256
Localité demandeur: FRAMBOUHANS
Code postal demandeur: 25140
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 03/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 03/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 04/02/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Garage

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/05/2021