Permis de construire Autorisé

02545424C0016

Extension de surface sans transformation

Pirey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15 ROUTE DE BESANCON A CHAMARAN PIREY 25480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.280 m²

Surface démolie

250 m²

Surface du terrain

13.635 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/01/2026

Décision

09/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pirey (25454)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25480
Adresse: 15 ROUTE DE BESANCON A CHAMARAN PIREY 25480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 250 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 250 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	250 m²	0 m²	250 m²
Locaux	1.142 m²	4.280 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAGE JF
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AK 151
Parcelle 2: AK 61
Parcelle 3: AK 62

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAGE JF

SIREN 440173367

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC SAGE

Directeur Général - né(e) en 1975

JEROME SAGE

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: ROUTE DE BESANCON
Lieu-dit terrain: A CHAMARAN
Localité terrain: PIREY
Commune source: 25454
SIREN demandeur: 440173367
SIRET demandeur: 44017336700028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ECHAY
Code postal demandeur: 25440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 09/01/2026
Type de service public: Non rempli

Pirey, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²