Permis de construire Travaux terminés

0765751500031

Nouvelle construction

St Etienne Du Rouvray / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 89 RUE DU MADRILLET ST ETIENNE DU ROUVRAY

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

348 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

784 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/07/2015

Autorisation

21/04/2015

Décision

21/04/2015

Début chantier

09/07/2015

Fin travaux

02/05/2016

Localisation

Commune: St Etienne Du Rouvray (76575)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76230
Adresse: 89 RUE DU MADRILLET ST ETIENNE DU ROUVRAY

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	174 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	174 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AC 649

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 89 RUE DU MADRILLET
Localité terrain: ST ETIENNE DU ROUVRAY
Commune source: 76575
Localité demandeur: BOIS GUILLAUME
Code postal demandeur: 76230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 09/07/2015
Date réelle d’autorisation: 21/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 09/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 02/05/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2015