Permis de construire Autorisé

03908821P0001

Extension de surface sans transformation

Cesancey / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse AUX GRANDS CHAMPS CESANCEY 39570

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

338 m²

Surface démolie

62 m²

Surface du terrain

17.762 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/07/2021

Décision

28/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cesancey (39088)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39570
Adresse: AUX GRANDS CHAMPS CESANCEY 39570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 62 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 31 m²
Agricole démoli: 31 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.047 m²	169 m²	31 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.047 m²	169 m²	31 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LE MUGUET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZA 103
Parcelle 2: ZA 104
Parcelle 3: ZA 105

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AUX GRANDS CHAMPS
Localité terrain: CESANCEY
Commune source: 39088
SIREN demandeur: 778417253
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SAINTE-AGNES
Code postal demandeur: 39190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/07/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2021

03908821P0004

Cesancey, Jura

Cesancey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 62 m²