Permis de demolir Travaux terminés

02554221C0001

Non renseigné

Serre-Les-Sapins / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 19 BI RUE DE LA MACHOTTE SERRE-LES-SAPINS 25770

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

02/02/2021

Décision

02/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Serre-Les-Sapins (25542)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25770
Adresse: 19 BI RUE DE LA MACHOTTE SERRE-LES-SAPINS 25770

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AA 175

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19 BI
Voie terrain: RUE DE LA MACHOTTE
Localité terrain: SERRE-LES-SAPINS
Commune source: 25542
Localité demandeur: SERRE LES SAPINS
Code postal demandeur: 25770
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202405
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 02/02/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 28/07/2021