Permis de construire Autorisé

02522822A0001

Non renseigné

Etupes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DES COPERIES ETUPES 25460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

41.447 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/09/2022

Décision

08/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Etupes (25228)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25460
Adresse: CHEMIN DES COPERIES ETUPES 25460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SERRA
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AD 172
Parcelle 2: B 905

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

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Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES COPERIES
Localité terrain: ETUPES
Commune source: 25228
SIREN demandeur: 490474699
SIRET demandeur: 49047469900017
Code APE demandeur: 41.20B
Localité demandeur: ETUPES
Code postal demandeur: 25460
Prise en compte autorisation: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/09/2022

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