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Permis de construire Décision du 20/01/2018

02551217R0025

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.256 m²

Permis de construire Décision du 10/11/2017

02551217R0016

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 660 m²

Permis de construire Décision du 28/09/2017

02551217R0014

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 60 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2017

02551217R0009

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 255 m²

Permis de construire Décision du 06/05/2017

02551217R0004

Le Russey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 367 m²

Permis de construire Décision du 08/03/2017

02551216R0030

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 32 m²

Permis de construire Décision du 08/02/2017

02551216R0032

Le Russey, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 420 m²

Permis de construire Décision du 22/12/2016

02551216R0026

Le Russey, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 11 m²

Permis de construire Décision du 28/09/2016

02551216R0023

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.156 m²

Permis de construire Décision du 19/09/2016

02551216R0020

Le Russey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 80 m²

Permis de construire Décision du 02/06/2016

02551216R0011

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 457 m²

Permis de construire Décision du 19/05/2016

02551216R0009

Le Russey, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 24 m²

Permis de construire Décision du 17/03/2016

02551216R0002

Le Russey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 22 m²

Permis de construire Décision du 23/11/2015

02551215R0024

Le Russey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 784 m²

Permis de construire Décision du 06/02/2015

02551214R0039

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.900 m²

Permis de construire Décision du 17/10/2014

02551214R0015

Le Russey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2.292 m²

Permis de construire Décision du 05/04/2014

02551214R0005

Le Russey, Doubs

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 11/03/2014

02551213R0034

Le Russey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 939 m²

Permis de construire Décision du 25/10/2013

02551213R0020

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 197 m²

Permis de construire Décision du 11/09/2013

02551213R0023

Le Russey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 225 m²

Declaration prealable Décision du 06/09/2013

02551213R0016

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 29 m²

Permis de construire Décision du 12/07/2013

02551213R0008

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 179 m²

Permis de construire Décision du 21/06/2013

02551213R0004

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 210 m²

Permis de construire Décision du 27/02/2013

02551212R0014

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 44 m²