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Permis de construire Décision du 01/07/2020

02530720P0004

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 13 Surface : 1.171 m²

Permis de construire Décision du 25/05/2020

02530720P0001

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 63 m²

Permis de construire Décision du 07/05/2020

02530720P0002

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 175 m²

Permis de construire Décision du 23/04/2019

02530719P0001

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²

Permis de construire Décision du 07/12/2018

02530718P0005

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²

Permis de construire Décision du 02/10/2018

02530718P0003

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 48 Surface : 3.869 m²

Permis de construire Décision du 22/04/2016

02530716P0002

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 48 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2015

02530715P0002

Les Hopitaux-Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²

Permis de construire Décision du 03/10/2013

02530713P0003

Les Hopitaux-Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 26/09/2013

02530713P0006

Les Hopitaux-Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 274 m²

Declaration prealable Décision du 14/07/2025

0253072500011

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²

Permis de construire Décision du 26/11/2024

02530724P0004

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 27/04/2023

02530723P0011

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m²

Permis de construire Décision du 17/08/2021

02530721P0009

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 22/10/2020

02530720P0007

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 14/04/2020

02530719P0009

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 28/02/2020

02530719P0011

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 100 m²

Permis de construire Décision du 17/12/2019

02530719P0007

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 19/06/2017

02530717P0001

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 791 m²

Permis de construire Décision du 02/04/2013

02530713P0001

Les Hopitaux-Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²