Recherche dans le registre

Declaration prealable Décision du 16/02/2016

07916816K0002

Massais , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 06/11/2015

07916815K0006

Massais , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 298 m²

Permis de construire Décision du 17/07/2015

07916815K0003

Massais , Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 151 m²

Permis de construire Décision du 01/06/2015

07916815K0005

Massais , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 543 m²

Permis de construire Décision du 20/07/2013

07916813M0004

Massais , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 780 m²

Permis de construire Décision du 06/01/2026

0790632500010

Val-En-Vignes , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 249 m²

Declaration prealable Décision du 25/02/2024

07906324K0004

Val En Vignes , Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 27/06/2022

07906322K0006

Val-En-Vignes , Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 52 m²

Permis de construire Décision du 10/11/2021

07906321K0011

Val-En-Vignes , Deux-Sèvres

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 21/06/2021

07906321K0005

Val-En-Vignes , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 232 m²

Permis de construire Décision du 09/02/2018

07906317K0020

Val En Vignes , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 29 m²

Declaration prealable Décision du 02/10/2017

07906317K0029

Val En Vignes , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 22/02/2013

07306512G1121

Chambery , Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 80 m²

Permis de construire Décision du 05/09/2017

06618917F0019

Saleilles , Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 97 m²

Declaration prealable Décision du 12/11/2020

06617120S0165

Saint-Cyprien , Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Declaration prealable Décision du 12/11/2020

06617120S0164

Saint-Cyprien , Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Declaration prealable Décision du 28/02/2019

06600819A0031

Argeles Sur Mer , Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 17/04/2018

06505918A0003

Bagneres-De-Bigorre , Hautes-Pyrénées

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 700 m²

Permis de construire Décision du 05/10/2018

06338618R0011

Saint-Pierre-Roche , Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 112 m²

Permis de construire Décision du 22/03/2018

06338618R0003

Saint-Pierre-Roche , Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 86 m²

Declaration prealable Décision du 30/04/2025

0631262500023

Le Crest , Puy-de-Dôme

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 18/02/2021

06137220A0002

Saint Ceneri Le Gerei , Orne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 183 m²

Permis de construire Décision du 26/07/2017

06105417B0002

Le Bosc-Renoult , Orne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 755 m²

Permis de construire Décision du 22/05/2013

06105413B0001

Le Bosc-Renoult , Orne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 493 m²