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Declaration prealable Décision du 09/10/2020

08303520M0056

Le Castellet , Var

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 16/09/2024

0830692400020

Hyeres , Var

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 62 m²

Permis de construire Décision du 06/06/2018

08306917Y0218

Hyeres Les Palmiers , Var

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 280 m²

Permis de construire Décision du 28/06/2021

08303520M0055

Le Castellet , Var

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 431 m²

Declaration prealable Décision du 18/01/2013

08012912S0004

Bouzincourt , Somme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 10/04/2026

0792772600009

Saint-Martin-De-Sanzay , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 01/03/2017

07927916S0004

Saint-Martin-Les-Melle , Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 288 m²

Declaration prealable Décision du 11/02/2021

07927621H0001

Saint-Martin-De-Saint-Maixent , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 23/05/2015

07927715K0004

Saint-Martin-De-Sanzay , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 512 m²

Declaration prealable Décision du 17/05/2020

07917420S0002

Melle , Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 22/09/2016

07917216P0009

Mazieres En Gatine , Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 88 m²

Permis de construire Décision du 26/07/2024

0770592400004

Bussy-Saint-Martin , Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 115 m²

Declaration prealable Décision du 02/07/2018

0767581800048

Yvetot , Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 3 m²

Permis de construire Décision du 14/11/2018

0766131800002

Saint-Martin-Aux-Buneaux , Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 915 m²

Declaration prealable Décision du 08/04/2016

07430216X0004

Les Villards Sur Thones , Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable Décision du 18/02/2025

0742822500016

Filli Re , Haute-Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 13/07/2023

07428223A0006

Filliere , Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 734 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2023

07428222A0064

Filliere , Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 360 m²

Declaration prealable Décision du 20/04/2026

0721812600155

Le Mans , Sarthe

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 15 m²

Declaration prealable Décision du 29/03/2024

07145624E0006

Saint-Martin-En-Bresse , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 27/04/2026

0714482600013

Saint-Martin-Belle-Roche , Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 10 m²

Permis de construire Décision du 03/10/2014

07145214M0001

Saint-Martin-De-Salencey , Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 675 m²

Declaration prealable Décision du 25/03/2019

07016719C0001

Conflandey , Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 425 m²

Permis de construire Décision du 14/04/2026

0692272500026

St Martin En Haut , Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 202 m²