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Territoire : Plancher-les-Mines (70414)

Recherche limitée au territoire Plancher-les-Mines (70414).

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Declaration prealable Décision du 03/02/2025

07041425E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire Décision du 07/08/2024

07041424E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²

Permis de construire Décision du 22/02/2024

07041423E0006

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²

Permis de construire Décision du 02/10/2023

07041423E0002

Joinville-Le-Pont Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 9 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 20/04/2023

07041423E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 9 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/10/2022

07041422E0002

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 9 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 28/04/2021

07041421E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 45 m²

Declaration prealable Décision du 06/07/2020

07041420E0002

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 27/04/2020

07041420E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 27/04/2020

07041420E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 14/06/2018

07041418E0004

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 17 m²

Permis de construire Décision du 30/05/2017

07041417E0002

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 10/10/2016

07041416E0002

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 400 m²

Permis de construire Décision du 12/08/2016

07041416E0006

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire Décision du 23/05/2016

07041416E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 03/11/2014

07041414E0005

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 321 m²

Permis de construire Décision du 02/10/2013

07041413E0003

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 76 m²

Permis de construire Décision du 14/05/2013

07041413E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 14/05/2013

07041413E0001

Plancher-Les-Mines Haute-Saône

Logements : - Surface : -

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