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Territoire : Saint-Marcel (70468)

Recherche limitée au territoire Saint-Marcel (70468).

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Permis de construire Décision du 18/12/2025

0704682500001

Saint-Marcel Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 18/12/2025

0704682500001

Saint-Marcel Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 18/12/2021

07046821C0001

Saint-Marcel Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 25 m²

Declaration prealable Décision du 08/04/2021

07046821C0001

Saint-Marcel Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 26/09/2019

07046819C0001

Saint-Marcel Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 26/09/2019

07046819C0001

Saint-Marcel Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 27/03/2017

07046817C0001

Saint-Marcel Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 19/04/2014

07046814C0002

Saint-Marcel Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 298 m²

Permis de construire Décision du 28/02/2014

07046814C0001

Saint-Marcel Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 28/02/2014

07046814C0001

Saint-Marcel Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 29/04/2013

07046813C0001

Saint-Marcel Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²

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