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Territoire : Le Caule-Sainte-Beuve (76166)

Recherche limitée au territoire Le Caule-Sainte-Beuve (76166).

19 résultats

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Permis de construire Décision du 17/05/2026

07616626D0001

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 100 m²

Declaration prealable Décision du 10/05/2026

07616626D0004

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 18 m²

Declaration prealable Décision du 13/04/2026

07616626D0003

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 08/12/2025

07616625D0009

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 17 m²

Permis de construire Décision du 10/11/2025

07616625D0004

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 28/06/2025

07616625D0001

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 28/06/2025

07616625D0001

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 26/06/2025

07616625D0002

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 68 m²

Permis de construire Décision du 13/05/2024

07616623D0003

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 16/11/2023

07616623D0002

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 55 m²

Permis de construire Décision du 22/07/2022

07616622D0003

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 65 m²

Permis de construire Décision du 24/11/2020

07616620D0003

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²

Permis de construire Décision du 20/05/2019

07616619D0001

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire Décision du 20/05/2019

07616619D0002

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 304 m²

Permis de construire Décision du 25/08/2017

07616617D0006

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire Décision du 19/06/2017

07616617D0004

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²

Permis de construire Décision du 24/04/2017

07616617D0001

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire Décision du 20/08/2016

07616616D0002

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 77 m²

Permis de construire Décision du 19/09/2014

07616614B0006

Le Caule-Sainte-Beuve Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²

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