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Declaration prealable Décision du 12/07/2013

02113013D0013

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2026

0210212500018

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3.462 m²

Permis de construire Décision du 18/12/2025

0210212500011

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.876 m²

Permis de construire Décision du 18/04/2025

0210212500002

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 234 m²

Permis de construire Décision du 25/10/2024

02102124D0005

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 371 m²

Permis de construire Décision du 05/04/2024

02102123D0028

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 439 m²

Permis de construire Décision du 03/08/2023

02102123D0009

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 813 m²

Permis de construire Décision du 23/06/2023

02102123D0006

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 554 m²

Permis de construire Décision du 25/06/2022

02102122D0006

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 252 m²

Permis de construire Décision du 31/03/2022

02102122D0005

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 792 m²

Permis de construire Décision du 05/08/2021

02102121D0011

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.080 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2021

02102121D0009

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 353 m²

Permis de construire Décision du 28/06/2021

02102121D0007

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 1.694 m²

Permis de construire Décision du 15/04/2021

02102121D0004

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 89 m²

Permis de construire Décision du 01/09/2020

02102120D0009

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 584 m²

Permis de construire Décision du 11/12/2019

02102119D0006

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 1.087 m²

Permis de construire Décision du 28/09/2018

02102118D0009

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.360 m²

Permis de construire Décision du 24/01/2018

02102117D0014

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 636 m²

Permis de construire Décision du 02/05/2017

02102117D0001

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 428 m²

Permis de construire Décision du 06/09/2016

02102116D0007

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 198 m²

Permis de construire Décision du 24/06/2016

02102116D0008

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 468 m²

Permis de construire Décision du 07/11/2014

02102114D0021

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 31 m²

Permis de construire Décision du 10/02/2014

02102114D0001

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 77 m²

Permis de construire Décision du 06/12/2013

02102113D0013

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 113 m²