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Declaration prealable Décision du 20/05/2017

02512117P0002

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 13 m²

Permis de construire Décision du 26/04/2021

02512121P0001

Chapelle Des Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 19/03/2026

0251212600001

Chapelle Des Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 542 m²

Permis de construire Décision du 22/01/2026

0251212500002

Chapelle Des Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 232 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2025

0251212500001

Chapelle Des Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 574 m²

Permis de construire Décision du 26/09/2024

02512124P0005

Chapelle Des Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 986 m²

Permis de construire Décision du 22/08/2024

02512124P0002

Chapelle Des Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 330 m²

Permis de construire Décision du 04/04/2024

02512123P0010

Chapelle Des Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 59 m²

Permis de construire Décision du 14/11/2023

02512123P0008

Chapelle Des Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 77 m²

Permis de construire Décision du 31/03/2023

02512122P0005

Chapelle Des Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 124 m²

Permis de construire Décision du 30/08/2022

02512122P0002

Chapelle Des Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 174 m²

Permis de construire Décision du 06/08/2021

02512121P0005

Chapelle Des Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 06/08/2021

02512121P0003

Chapelle Des Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 336 m²

Declaration prealable Décision du 03/07/2020

02512120P0004

Chapelle Des Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m²

Permis de construire Décision du 07/08/2018

02512118P0002

Chapelle Des Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 347 m²

Permis de construire Décision du 17/09/2016

02512116P0004

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 25 m²

Permis de construire Décision du 20/02/2016

02512115P0002

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 11/09/2014

02512114P0001

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 254 m²

Permis de construire Décision du 01/08/2014

02512114P0003

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 244 m²

Permis de construire Décision du 20/06/2014

02512114P0002

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 603 m²

Permis de construire Décision du 01/10/2013

02512113P0002

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 252 m²

Permis de construire Décision du 19/02/2013

02512112P0002

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.236 m²

Permis de construire Décision du 03/12/2015

02512115P0001

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 259 m²

Permis de construire Décision du 31/07/2020

02512120P0002

Chapelle Des Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²