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Ville : LES FOSSES

21 résultats

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Declaration prealable Décision du 22/02/2025

0791262500001

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Declaration prealable Décision du 02/04/2023

07912623S0001

Les Fosses, Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1 m²

Declaration prealable Décision du 23/12/2022

07912622S0009

Les Fosses, Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 27/10/2022

07912622S0001

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.362 m²

Permis de construire Décision du 25/10/2017

07912617S0003

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.439 m²

Permis de construire Décision du 18/05/2017

07912617S0002

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 893 m²

Permis de construire Décision du 23/04/2013

07912613S0003

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 165 m²

Permis de construire Décision du 19/06/2025

0791262500002

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de construire Décision du 26/05/2025

0791262500004

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 15/09/2024

07912624S0004

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 160 m²

Permis de construire Décision du 21/12/2022

07912622S0003

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 86 m²

Permis de construire Décision du 23/02/2022

07912621S0002

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire Décision du 14/01/2021

07912620S0004

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire Décision du 14/01/2021

07912620S0003

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²

Permis de construire Décision du 17/12/2020

07912620S0002

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 21/03/2018

07912617S0005

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 24/11/2017

07912617S0004

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 133 m²

Permis de construire Décision du 04/05/2023

07912623S0001

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire Décision du 29/05/2024

07912624S0001

Les Fosses, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 233 m²

Permis de construire Décision du 24/08/2020

07912620S0001

Les Fosses, Deux-Sèvres

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 24/08/2020

07912620S0001

Les Fosses, Deux-Sèvres

Logements : - Surface : -