Ville

Permis de construire à Artemare

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Artemare

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Artemare. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 01022

Permis de construire

38

Déclarations préalables

3

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

0

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Artemare

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 17/03/2025

00102224C0007

Arboys En Bugey Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 307 m²

Declaration prealable Décision du 26/03/2024

00102224C0009

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 17 m²

Permis de construire Décision du 07/03/2024

00102223C0006

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 170 m²

Declaration prealable Décision du 06/12/2023

00102223C0029

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 17/10/2022

00102221C0012

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 16/12/2021

00102221C0008

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 53 m²

Permis de construire Décision du 07/07/2020

00102220C0002

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 216 m²

Declaration prealable Décision du 06/09/2019

00102219C0015

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m²

Permis de construire Décision du 24/03/2018

00102217C0005

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 71 m²

Permis de construire Décision du 01/09/2015

00102215C0001

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 52 m²

Permis de construire Décision du 19/05/2025

00102225C0001

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.000 m²

Permis de construire Décision du 20/04/2026

00102225C0005

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 94 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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