Ville

Permis de construire à Belan-sur-Ource

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Belan-sur-Ource

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Belan-sur-Ource. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 21058

Permis de construire

7

Déclarations préalables

1

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

3

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Belan-sur-Ource

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 01/06/2026

02105826M0001

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 29/05/2024

02105824M0004

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 16/06/2022

02105822M0001

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 478 m²

Permis de construire Décision du 14/10/2021

02105821M0002

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 14/10/2021

02105821M0002

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 10/06/2021

02105821M0001

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 10/06/2021

02105821M0001

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 07/07/2020

02105820M0001

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.229 m²

Permis de construire Décision du 26/01/2015

02105814M0002

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.380 m²

Permis de construire Décision du 03/06/2013

02105813M0001

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 03/06/2013

02105813M0001

Belan-Sur-Ource Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Maillage territorial

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