Ville

Permis de construire à Val-Mont

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Val-Mont

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Val-Mont. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 21327

Permis de construire

13

Déclarations préalables

1

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

2

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Val-Mont

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 13/02/2026

02132726B0001

Val-Mont Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 30 m²

Permis de construire Décision du 26/09/2023

02132723B0001

Val-Mont Ivry-En-Montagne Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 328 m²

Permis de construire Décision du 21/03/2022

02132722B0002

Val-Mont Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 30 m²

Permis de construire Décision du 21/12/2021

02132721B0001

Val-Mont Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 21/12/2021

02132721B0001

Val-Mont Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/07/2021

02132721B0002

Val-Mont Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire Décision du 12/07/2021

0213272100002

Val-Mont Côte-d'Or

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire Décision du 03/10/2019

02132719B0001

Val-Mont Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 112 m²

Declaration prealable Décision du 26/04/2019

02132719B0002

Val-Mont Ivry-En-Montagne Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²

Permis de construire Décision du 23/02/2018

02132717B0003

Val-Mont Ivry-En-Montagne Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 617 m²

Permis de construire Décision du 27/07/2017

02132717B0001

Val-Mont Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 82 m²

Permis de construire Décision du 25/08/2016

02132716B0002

Val-Mont Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 80 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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