Données territoriales
Autorisations d’urbanisme pour Les Moussières
Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Les Moussières. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.
Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.
Autorisations par type
Répartition des dossiers connus dans ce territoire.
Code 39373
13
5
0
0
Rapport territorial · 12 mois
Bêta gratuiteImmobilier neuf — Les Moussières
Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.
Volumes et évolution
Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.
Acteurs et grands projets
Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².
Carte des opérations
Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.
Dernières autorisations
Les dossiers les plus récents dans ce territoire.
0393732600006
Transformation sans extension ni diminution de surface
0393732600001
Nouvelle construction
0393732600002
Nouvelle construction
0393732500004
Transformation sans extension ni diminution de surface
0393732500003
Nouvelle construction
03937324H0002
Extension de surface sans transformation
03937323H0001
Transformation sans extension ni diminution de surface
03937322H0001
Nouvelle construction
03937320H0002
Nouvelle construction
03937320H0001
Nouvelle construction
03937318H0002
Transformation avec extension de surface
03937317H0001
Nouvelle construction
Maillage territorial
Autres villes du département
Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.