Données territoriales
Autorisations d’urbanisme pour Nozeroy
Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Nozeroy. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.
Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.
Autorisations par type
Répartition des dossiers connus dans ce territoire.
Code 39391
14
6
0
0
Rapport territorial · 12 mois
Bêta gratuiteImmobilier neuf — Nozeroy
Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.
Volumes et évolution
Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.
Acteurs et grands projets
Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².
Carte des opérations
Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.
Dernières autorisations
Les dossiers les plus récents dans ce territoire.
0393912600001
Extension de surface sans transformation
0393912500018
Nouvelle construction
0393912500002
Nouvelle construction
0393912500001
Transformation avec diminution de surface
0393912500008
Extension de surface sans transformation
03939123C0001
Extension de surface sans transformation
03939123C0011
Nouvelle construction
03939122C0002
Nouvelle construction
03939122C0009
Extension de surface sans transformation
03939121C0017
Transformation sans extension ni diminution de surface
03939120C0002
Nouvelle construction
03939119C0004
Nouvelle construction
Maillage territorial
Autres villes du département
Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.