Ville

Permis de construire à Passenans

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Passenans

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Passenans. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 39407

Permis de construire

18

Déclarations préalables

2

Permis d’aménager

2

Permis de démolir

1

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Passenans

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 12/02/2026

0394072600001

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 36 m²

Declaration prealable Décision du 04/08/2025

0394072500016

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 05/11/2024

03940724P0002

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 75 m²

Permis de construire Décision du 06/10/2022

03940722P0004

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 275 m²

Declaration prealable Décision du 03/10/2022

03940722P0010

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 13/01/2022

03940721P0005

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire Décision du 07/01/2022

03940721P0002

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 07/01/2022

03940721P0002

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 29/07/2021

03940721P0004

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 241 m²

Permis de construire Décision du 09/03/2021

03940720P0002

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 04/02/2021

03940720P0001

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²

Permis de construire Décision du 16/06/2020

03940719P0004

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 216 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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