Ville

Permis de construire à Curtil-sous-Burnand

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Curtil-sous-Burnand

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Curtil-sous-Burnand. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 71164

Permis de construire

9

Déclarations préalables

0

Permis d’aménager

1

Permis de démolir

1

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Curtil-sous-Burnand

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 22/03/2024

07116424E0001

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 22/03/2024

07116424E0001

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 14/04/2023

07116423E0001

Curtil Sous Burnand Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 48 m²

Permis de construire Décision du 05/07/2022

07116422E0001

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²

Permis de construire Décision du 07/12/2021

07116421E0002

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 387 m²

Permis de construire Décision du 30/04/2021

07116421E0001

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 30/04/2021

07116421E0001

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 18/01/2019

07116418E0001

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/04/2017

07116417E0002

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 600 m²

Permis de construire Décision du 18/06/2014

07116414S0001

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire Décision du 04/07/2013

07116413S0003

Curtil-Sous-Burnand Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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