Ville

Lachapelle-sous-Chaux

54 autorisations d’urbanisme référencées sur ce territoire.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 90057

Permis de construire

48

Déclarations préalables

2

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

4

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Lachapelle-sous-Chaux

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 14/11/2024

09005724A0010

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2023

09005723A0003

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 135 m²

Permis de construire Décision du 04/01/2023

09005722A0004

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 60 m²

Permis de construire Décision du 15/05/2018

09005718A0001

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 135 m²

Permis de construire Décision du 24/10/2017

09005717A0007

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 144 m²

Permis de construire Décision du 09/03/2017

09005716A0006

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 213 m²

Permis de construire Décision du 18/08/2016

09005716A0002

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 56 m²

Permis de construire Décision du 16/09/2025

09005725A0004

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 171 m²

Permis de construire Décision du 23/07/2025

09005725A0002

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²

Permis de construire Décision du 09/09/2024

09005724A0009

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire Décision du 04/07/2024

09005724A0005

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis de construire Décision du 14/06/2024

09005724A0006

Lachapelle-Sous-Chaux, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²