Permis de construire Autorisé

07033524C0001

Non renseigné

Maussans / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 RUE DE L ECOLE MAUSSANS 70230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/08/2024

Décision

03/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maussans (70335)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70230
Adresse: 1 RUE DE L ECOLE MAUSSANS 70230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 810

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE L ECOLE
Localité terrain: MAUSSANS
Commune source: 70335
Localité demandeur: MAUSSANS
Code postal demandeur: 70230
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 202408
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/08/2024

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