Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
03955319P0001
Nouvelle construction
Adresse
132 RUE DE LA FLORENTINE SUR LES CHARMES LE VERNOIS 39210
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
606 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
19.365 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2019
Autorisation
20/03/2019
Décision
20/03/2019
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Vernois (39553)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39210
- Adresse
- 132 RUE DE LA FLORENTINE SUR LES CHARMES LE VERNOIS 39210
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.250 m2 | 606 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 1.250 m2 | 606 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GAEC HUBERT CLAVELIN ET FILS
- Code juridique demandeur
- 6533
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2019
- Parcelle 1
- ZB 108
- Parcelle 2
- ZB 29
- Parcelle 3
- ZB 30
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 132
- Voie terrain
- RUE DE LA FLORENTINE
- Lieu-dit terrain
- SUR LES CHARMES
- Localité terrain
- LE VERNOIS
- Commune source
- 39553
- SIREN demandeur
- 327558698
- SIRET demandeur
- 32755869800012
- Code APE demandeur
- 01.21Z
- Localité demandeur
- LE VERNOIS
- Code postal demandeur
- 39210
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2020-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2019
- Date réelle d’autorisation
- 20/03/2019
- Type de service public
- Non rempli
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Declaration prealable
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