Ville

Permis de construire à Le Vernois

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Le Vernois

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Le Vernois. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 39553

Permis de construire

21

Déclarations préalables

1

Permis d’aménager

1

Permis de démolir

0

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Le Vernois

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 16/06/2025

0395532500002

Le Vernois Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 678 m²

Permis de construire Décision du 05/05/2025

0395532500001

Le Vernois Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.725 m²

Permis de construire Décision du 22/12/2021

03955321P0008

Le Vernois Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire Décision du 20/12/2021

03955321P0007

Le Vernois Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire Décision du 15/03/2021

03955321P0004

Le Vernois Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 21 m²

Declaration prealable Décision du 09/11/2020

03955320P0008

Le Vernois Jura

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 13 m²

Permis de construire Décision du 02/09/2020

03955320P0003

Le Vernois Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 219 m²

Permis de construire Décision du 20/07/2020

03955320P0002

Le Vernois Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 158 m²

Permis de construire Décision du 02/03/2020

03955320P0001

Le Vernois Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2019

03955319P0001

Le Vernois Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 606 m²

Permis de construire Décision du 23/09/2018

03955318P0003

Le Vernois Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire Décision du 20/08/2018

03955318P0002

Le Vernois Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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