Permis de construire Travaux terminés

09003318C0020

Nouvelle construction

90100 Delle / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA VOINAIE 90100 DELLE 90100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.116 m²

Surface démolie

176 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/11/2019

Autorisation

08/02/2019

Décision

08/02/2019

Début chantier

15/11/2019

Fin travaux

07/07/2021

Localisation

Commune: 90100 Delle (90033)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90100
Adresse: RUE DE LA VOINAIE 90100 DELLE 90100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 176 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 176 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	176 m²	1.116 m²	176 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CARRE CENTRE EST
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BI 382

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CARRE CENTRE EST

SIREN 814812277

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOHNATHAN PRETOT

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

CAC AUDIT

SIREN 439623679

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY CAYRE

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA VOINAIE
Localité terrain: 90100 DELLE
Commune source: 90033
SIREN demandeur: 814812277
SIRET demandeur: 81481227700014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LUTTERBACH
Code postal demandeur: 68460
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 15/11/2019
Date réelle d’autorisation: 08/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 07/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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Logements : 1 Surface : 127 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 28 m²

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09003318C0001

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 133 m²

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Mis à jour ce mois-ci 19/02/2019

09003318C0017

90100 Delle, Territoire de Belfort

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Logements : - Surface : 114 m²

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Mis à jour ce mois-ci 08/02/2019

09003318C0018

Delle, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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09003318C0013

Turckheim, Territoire de Belfort

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Logements : - Surface : 173 m²

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Delle, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 472 m²

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Delle, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 82 m²

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/03/2024

09003324C0003

Delle, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 28 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/07/2023

09003323C0061

Delle, Territoire de Belfort

Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/11/2022

09003322C0114

Delle, Territoire de Belfort

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 94 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/01/2022

09003321C0129

Delle, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²