Permis de construire Chantier commencé

09001222A0007

Nouvelle construction

Bessoncourt / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse IMPASSE DES MARCASSINS ENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.034 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.759 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

26/05/2023

Décision

26/05/2023

Début chantier

04/03/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bessoncourt (90012)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90160
Adresse: IMPASSE DES MARCASSINS ENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.017 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.017 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GK INVESTISSEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZD 2
Parcelle 2: ZD 307

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GK INVESTISSEMENT

SIREN 920509296

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD XAVIER JACQUEL

Directeur Général - né(e) en 1959

KEVIN JEAN PAUL JACQUEL

Président de SAS - né(e) en 1996

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DES MARCASSINS
Lieu-dit terrain: ENTRE LES VIES
Localité terrain: BESSONCOURT
Commune source: 90012
SIREN demandeur: 920509296
SIRET demandeur: 92050929600017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VIEUX-THANN
Code postal demandeur: 68800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 26/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 04/03/2024
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/05/2023