Ville

Bessoncourt

88 autorisations d’urbanisme référencées sur ce territoire.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 90012

Permis de construire

77

Déclarations préalables

6

Permis d’aménager

5

Permis de démolir

0

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/11/2025

09001225A0010

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 221 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/02/2025

09001224A0009

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 12 Surface : 782 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/06/2024

09001224A0004

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 38 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/05/2023

09001223A0002

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 204 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/04/2023

09001223A0003

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2021

09001220A0009

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/03/2021

09001221A0001

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/10/2020

09001220A0005

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/01/2020

09001219A0008

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Transformation avec extension de surface

Logements : 4 Surface : 124 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2019

09001219A0005

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/08/2019

09001219A0004

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/03/2019

09001219A0002

Bessoncourt, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²