Permis de construire Autorisé

02530020N0003

Nouvelle construction

Guyans-Durnes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 27 RUE SAINT MARTIN GUYANS-DURNES 25580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

371 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.720 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/11/2020

Décision

15/11/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Guyans-Durnes (25300)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25580
Adresse: 27 RUE SAINT MARTIN GUYANS-DURNES 25580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	371 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	371 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SOFAMA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 120
Parcelle 2: AB 110
Parcelle 3: AB 109

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SOFAMA

SIREN 492113857

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIENNE MAINIER (KUNZ)

Autre - né(e) en 1965

GUILLAUME MAINIER

Autre - né(e) en 1986

DOMINIQUE MAINIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.