Permis de construire Travaux terminés

09001020Z0060

Extension de surface sans transformation

Belfort / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 14 FAUBOURG DE MONTBELIARD BELFORT 90000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.205 m²

Surface démolie

1.393 m²

Surface du terrain

3.959 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/01/2021

Décision

28/01/2021

Début chantier

24/06/2022

Fin travaux

05/12/2025

Localisation

Commune: Belfort (90010)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90000
Adresse: 14 FAUBOURG DE MONTBELIARD BELFORT 90000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.393 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.393 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.071 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.095 m²	134 m²	1.393 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 98
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 98
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 74
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV RESIDENCE SENIORS BELFORT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BK 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV RESIDENCE SENIORS BELFORT

SIREN 879521763

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

ARVERNE AUDIT

SIREN 809724347

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE CHARBONNEL (COGNET)

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-BAPTISTE VERDIER

Gérant - né(e) en 1975

JEAN-MICHEL FAGNOT

Gérant - né(e) en 1962

YANNICK JEAN-PHILIPPE LE BELLER

Gérant - né(e) en 1986

Gérant et associé indéfiniment responsable

HOMNI PROMOTION

SIREN 824625941

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes suppléant

405256579

SIREN 405256579

Président de SAS

818376121

SIREN 818376121

Société liée

ARVERNE AUDIT

SIREN 809724347

Autre

HOMNICITY GROUP

SIREN 880833934

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

879579852

SIREN 879579852

Membre du conseil de surveillance

901266627

SIREN 901266627

Commissaire aux comptes titulaire

BECOUZE

SIREN 323470427

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN FIOLLEAU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1986

YANNICK COCHERY

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1980

GUILLAUME CHARLES SERGE SABY

Directeur Général - né(e) en 1978

Membre du conseil de surveillance

NAXICAP PARTNERS

SIREN 437558893

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BOSSON

Autre - né(e) en 1962

EMMANUEL BENOIST

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975

BORIS JOSEPH

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

BRUNO GORÉ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

CHRISTOPHE EGLIZEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

CLAUDE VALADE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

ANGELE-AUDREY PHAM (FAUGIER)

Membre du directoire - né(e) en 1973

AXEL BERNIA

Membre du directoire - né(e) en 1977

FABIEN FILLIETTE

Membre du directoire - né(e) en 1975

ERIC AVEILLAN

Président du directoire - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: FAUBOURG DE MONTBELIARD
Localité terrain: BELFORT
Commune source: 90010
SIREN demandeur: 879521763
SIRET demandeur: 87952176300018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75009
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 28/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 24/06/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 05/12/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 98
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Belfort, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 16 Surface : 1.425 m²