Permis de construire Autorisé

09008623A0003

Nouvelle construction

Romagny-Sous-Rougemont / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 RUE DU BALLON ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT 90110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

312 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.689 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/08/2023

Décision

21/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Romagny-Sous-Rougemont (90086)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90110
Adresse: 2 RUE DU BALLON ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT 90110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	97 m²	0 m²
Locaux	0 m²	156 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	156 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZA 106

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DU BALLON
Localité terrain: ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
Commune source: 90086
Localité demandeur: SPECHBACH LE BAS
Code postal demandeur: 68720
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 21/08/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/06/2023

09008623A0002

Romagny-Sous-Rougemont, Territoire de Belfort

Romagny-Sous-Rougemont, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 168 m²