Permis de construire Chantier commencé

0766002300005

Nouvelle construction

Saint-Leonard / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 33 ROUTE DE GRAINVAL LE TROU D'ENFER SAINT-LEONARD 76400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

506 m²

Surface démolie

604 m²

Surface du terrain

2.486 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/10/2023

Décision

02/10/2023

Début chantier

14/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Leonard (76600)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76400
Adresse: 33 ROUTE DE GRAINVAL LE TROU D'ENFER SAINT-LEONARD 76400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 604 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 302 m²
Service public démoli: 302 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	302 m²	253 m²	302 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	302 m²	253 m²	302 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASS TEMOINS DE JEHOVAH
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZH 148

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASS TEMOINS DE JEHOVAH

SIREN 428940779

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: ROUTE DE GRAINVAL
Lieu-dit terrain: LE TROU D'ENFER
Localité terrain: SAINT-LEONARD
Commune source: 76600
SIREN demandeur: 428940779
SIRET demandeur: 42894077900013
Code APE demandeur: 94.91Z
Localité demandeur: SAINT-LEONARD
Code postal demandeur: 76400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 14/10/2024
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/12/2023