Permis de construire Autorisé

0702112600001

Non renseigné

Écuelle / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 17 DU CHATELET ÉCUELLE 70600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/03/2026

Autorisation

17/03/2026

Décision

17/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Écuelle (70211)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70600
Adresse: 17 DU CHATELET ÉCUELLE 70600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: A 498
Parcelle 2: A 698

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: DU CHATELET
Localité terrain: ÉCUELLE
Commune source: 70211
Localité demandeur: ÉCUELLE
Code postal demandeur: 70600
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202603
Date réelle de dépôt: 17/03/2026
Date réelle d’autorisation: 17/03/2026

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de demolir

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