Logements créés
1
Declaration prealable
Autorisé
0761772500002
Extension de surface sans transformation
Adresse
193 RUE DE L'EGLISE CLAVILLE-MOTTEVILLE 76690
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
39 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.832 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2025
Autorisation
19/07/2025
Décision
19/07/2025
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Claville-Motteville (76177)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76690
- Adresse
- 193 RUE DE L'EGLISE CLAVILLE-MOTTEVILLE 76690
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 159 m2 | 39 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2025
- Parcelle 1
- 0A 151
- Parcelle 2
- A 258
- Parcelle 3
- A 153
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Oui
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 193
- Voie terrain
- RUE DE L'EGLISE
- Localité terrain
- CLAVILLE-MOTTEVILLE
- Commune source
- 76177
- Localité demandeur
- CLAVILLE-MOTTEVILLE
- Code postal demandeur
- 76690
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2025-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2025
- Date réelle d’autorisation
- 19/07/2025
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Autre annexe
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