Logements créés
1
Permis de construire
Chantier commencé
07617721B0001
Transformation avec diminution de surface
Adresse
FERME DE GOUVILLE CLAVILLE MOTTEVILLE 76690
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
2.806 m2
Surface du terrain
10.249 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
29/10/2021
Décision
29/10/2021
Début chantier
15/11/2021
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Claville Motteville (76177)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76690
- Adresse
- FERME DE GOUVILLE CLAVILLE MOTTEVILLE 76690
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 2.806 m2
- Logements démolis
- 0
- Locaux démolis
- 2.806 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 448 m2 |
| Locaux | 3.985 m2 | 0 m2 | 2.806 m2 | 448 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 448 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 1
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- D 57
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Oui
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- FERME DE GOUVILLE
- Localité terrain
- CLAVILLE MOTTEVILLE
- Commune source
- 76177
- Localité demandeur
- CLAVILLE MOTTEVILLE
- Code postal demandeur
- 76690
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2021-10
- Prise en compte ouverture chantier
- 2021-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 29/10/2021
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/11/2021
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Autre annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0761772500002
Claville-Motteville, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 39 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07617720B0002
Claville-Motteville, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 175 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07617720B0001
Claville Motteville, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 136 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07617718R0001
Claville-Motteville, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 115 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07617717R0002
Claville-Motteville, Seine-Maritime
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 147 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07617716R0002
Claville-Motteville, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 192 m2