Permis de demolir Autorisé

09001024Z0009

Non renseigné

Belfort / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 96 RUE DE LA CROIX DU TILLEUL BELFORT 90000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

226 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

14/06/2024

Décision

14/06/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belfort (90010)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90000
Adresse: 96 RUE DE LA CROIX DU TILLEUL BELFORT 90000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BELFORT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AD 129

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BELFORT

SIREN 219000106

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 96
Voie terrain: RUE DE LA CROIX DU TILLEUL
Localité terrain: BELFORT
Commune source: 90010
SIREN demandeur: 219000106
SIRET demandeur: 21900010600019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BELFORT
Code postal demandeur: 90000
Prise en compte autorisation: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202406
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 14/06/2024

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