Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
09005317C0006
Nouvelle construction
Adresse
28 RUE DE BORON GRANDVILLARS 90600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
185 m2
Surface démolie
60 m2
Surface du terrain
1.320 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
12/05/2017
Décision
12/05/2017
Début chantier
15/05/2017
Fin travaux
13/03/2018
Localisation
- Commune
- Grandvillars (90053)
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 90600
- Adresse
- 28 RUE DE BORON GRANDVILLARS 90600
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 60 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 30 m2
- Agricole démoli
- 30 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 30 m2 | 100 m2 | 30 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 85 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 30 m2 | 0 m2 | 30 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- AD 40
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 28
- Voie terrain
- RUE DE BORON
- Localité terrain
- GRANDVILLARS
- Commune source
- 90053
- Localité demandeur
- GRANDVILLARS
- Code postal demandeur
- 90600
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-07
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 12/05/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/05/2017
- Date réelle d’achèvement travaux
- 13/03/2018
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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Transformation avec diminution de surface
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Surface : 0 m2
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Transformation sans extension ni diminution de surface
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Surface : 0 m2
Permis de construire
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Logements : -
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Surface : 0 m2
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09005325C0034
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2