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Declaration prealable Décision du 27/11/2018

02534818P0014

Labergement-Sainte-Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 07/04/2026

0253202600002

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 134 m²

Declaration prealable Décision du 06/02/2024

02532024P0003

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 144 m²

Permis de construire Décision du 01/04/2014

02532014P0001

Labergement-Sainte-Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.967 m²

Declaration prealable Décision du 03/02/2014

02532014P0003

Labergement-Sainte-Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²

Declaration prealable Décision du 03/02/2014

02532014P0002

Labergement-Sainte-Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 13/06/2025

02559225P0014

Labergement-Sainte-Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5 m²

Declaration prealable Décision du 11/05/2024

02538024P0017

Labergement-Sainte-Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²

Declaration prealable Décision du 06/05/2025

0253202500015

Labergement Sainte Marie , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 17/03/2025

0253202500002

Labergement Sainte Marie , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 161 m²

Declaration prealable Décision du 04/07/2024

02532024P0022

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Declaration prealable Décision du 22/05/2024

02532024P0019

Labergement Sainte Marie , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 18 m²

Declaration prealable Décision du 29/06/2022

02532022P0021

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 489 m²

Declaration prealable Décision du 05/04/2022

02532022P0005

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 18 m²

Permis de construire Décision du 21/12/2021

02532021P0007

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 123 m²

Declaration prealable Décision du 18/06/2021

02532021P0021

Labergement Sainte Marie , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 04/06/2021

02532021P0004

Labergement Sainte Marie , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 260 m²

Declaration prealable Décision du 26/11/2020

02532020P0034

Labergement Sainte Marie , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²

Declaration prealable Décision du 21/10/2020

02532020P0026

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 190 m²

Permis de construire Décision du 13/02/2020

02532019P0014

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 168 m²

Permis de construire Décision du 23/11/2019

02532019P0012

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 294 m²

Permis de construire Décision du 12/11/2019

02532019P0009

Labergement Sainte Marie , Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 313 m²

Permis de construire Décision du 02/07/2019

02532019P0007

Labergement Sainte Marie , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 66 m²

Permis de construire Décision du 26/03/2019

02532018P0022

Labergement Sainte Marie , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 446 m²