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Declaration prealable Décision du 16/04/2020

02552920L0007

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 35 m²

Declaration prealable Décision du 30/04/2016

02552916L0007

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m²

Permis de construire Décision du 27/11/2025

02552925L0010

Sancey, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 1.620 m²

Permis de construire Décision du 27/06/2025

02552925L0005

Sancey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 135 m²

Permis de construire Décision du 10/01/2025

02552924L0014

Sancey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 524 m²

Permis de construire Décision du 07/01/2025

02552924L0010

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 272 m²

Permis de construire Décision du 21/11/2024

02552924L0008

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.552 m²

Permis de construire Décision du 24/09/2024

02552924L0009

Sancey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 200 m²

Declaration prealable Décision du 20/07/2018

02552918L0018

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Declaration prealable Décision du 20/07/2018

02552918L0017

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 16/06/2015

02553015L0003

Sancey-Le-Long, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.776 m²

Permis de construire Décision du 03/03/2014

02553013L0005

Sancey-Le-Long, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 386 m²

Permis de construire Décision du 04/12/2013

02553013L0003

Sancey-Le-Long, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 68 m²

Permis de construire Décision du 11/04/2024

02552924L0002

Sancey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 272 m²

Permis de construire Décision du 27/02/2024

02552923L0010

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.075 m²

Permis de construire Décision du 27/04/2023

02552922L0010

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 277 m²

Permis de construire Décision du 10/11/2022

02552922L0005

Sancey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 300 m²

Permis de construire Décision du 24/07/2020

02552920L0006

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 103 m²

Permis de construire Décision du 01/02/2020

02552919L0014

Sancey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 11 m²

Permis de construire Décision du 05/07/2019

02552919L0004

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 07/06/2019

02552919L0001

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.003 m²

Permis de construire Décision du 13/02/2019

02552918L0012

Sancey, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 23/08/2018

02552918L0003

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 360 m²

Permis de construire Décision du 03/07/2018

02552918L0005

Sancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 197 m²