By

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/03/2022

02510422C0001

By, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2022

02510422C0002

By, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 70 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2022

02510422C0001

By, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2016

02510416C0002

By, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/06/2015

02510415C0001

By, Doubs

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/04/2022

02510421C0004

By, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 150 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2022

02510421C0002

By, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 75 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2022

02510421C0003

By, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 110 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/07/2021

02510421C0001

By, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.892 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/05/2019

02510419C0001

By, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 668 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/09/2014

02510414C0002

By, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3.060 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/07/2014

02510414C0001

By, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.192 m²