Byans-sur-Doubs

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/12/2024

02510524C0001

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/11/2023

02510523C0007

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/06/2023

02510523C0004

Byans Sur Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 216 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/05/2023

02510523C0002

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/01/2023

02510522C0005

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/11/2022

02510522C0006

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/10/2022

02510522C0002

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/09/2022

02510522C0004

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 35 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/11/2021

02510521C0005

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/11/2021

02510521C0006

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/09/2021

02510521C0003

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 18 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/06/2021

02510521C0004

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 78 m²