Ville

Permis de construire à Touillon-et-Loutelet

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Touillon-et-Loutelet

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Touillon-et-Loutelet. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 25565

Permis de construire

31

Déclarations préalables

2

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

0

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Touillon-et-Loutelet

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Declaration prealable Décision du 22/10/2024

02556524P0007

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire Décision du 30/09/2024

02556524P0001

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 60 m²

Permis de construire Décision du 25/05/2023

02556523P0002

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire Décision du 09/05/2023

02556523P0001

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 322 m²

Permis de construire Décision du 25/07/2022

02556522P0003

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²

Permis de construire Décision du 11/10/2021

02556521P0006

Touillon Et Loutelet Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 15/03/2021

02556521P0001

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 17/08/2020

02556520P0006

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Declaration prealable Décision du 06/07/2020

02556520P0004

Touillon Et Loutelet Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 11/06/2020

02556520P0001

Touillon Et Loutelet Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 111 m²

Permis de construire Décision du 01/10/2019

02556519P0005

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 53 m²

Permis de construire Décision du 27/08/2019

02556519P0003

Touillon Et Loutelet Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

JavaScript est désactivé : aucun outil de mesure d’audience ni aucune publicité n’est chargé. Les fonctions essentielles du site restent disponibles. Politique de confidentialité.