Ville

Permis de construire à Baverans

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Baverans

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Baverans. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 39042

Permis de construire

36

Déclarations préalables

2

Permis d’aménager

2

Permis de démolir

3

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Baverans

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 20/04/2026

0390422600002

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 25/08/2025

0390422500010

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 06/06/2025

0390422500001

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 06/06/2025

0390422500001

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 24/11/2023

03904223D0002

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 280 m²

Permis de construire Décision du 24/10/2022

03904222D0003

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 478 m²

Permis de construire Décision du 07/04/2022

03904222D0001

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 07/04/2022

03904222D0001

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 09/08/2021

03904221D0004

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire Décision du 09/07/2021

03904221D0002

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 30/04/2021

03904221D0001

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 184 m²

Permis de construire Décision du 15/05/2020

03904220D0007

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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