Ville

Permis de construire à Arbecey

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Arbecey

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Arbecey. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 70025

Permis de construire

13

Déclarations préalables

2

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

5

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Arbecey

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Declaration prealable Décision du 13/09/2025

0700252500009

Arbecey Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 27/04/2022

07002522C0001

Arbecey Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 560 m²

Permis de construire Décision du 16/08/2021

07002521C0003

Arbecey Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire Décision du 08/03/2021

07002521C0001

Arbecey Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 120 m²

Permis de construire Décision du 09/12/2020

07002520C0003

Arbecey Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 09/12/2020

07002520C0003

Arbecey Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 28/10/2020

07002520C0004

Arbecey Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 12 m²

Permis de construire Décision du 25/05/2020

07002520C0001

Arbecey Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 25/05/2020

07002520C0001

Arbecey Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 27/01/2020

07002519C0001

Arbecey Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 27/01/2020

07002519C0001

Arbecey Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 07/06/2018

07002518C0001

Arbecey Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 151 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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