Ville

Permis de construire à Arpenans

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Arpenans

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Arpenans. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 70029

Permis de construire

13

Déclarations préalables

3

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

0

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Arpenans

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 18/05/2026

0700292600002

Arpenans Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 10/04/2026

0700292600001

Arpenans Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 02/01/2026

0700292500002

Arpenans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 77 m²

Declaration prealable Décision du 19/09/2025

0700292500005

Arpenans Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 15/05/2025

0700292500001

Arpenans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 201 m²

Permis de construire Décision du 22/11/2024

07002924E0001

Arpenans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.400 m²

Permis de construire Décision du 02/07/2021

07002921E0003

Arpenans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 288 m²

Permis de construire Décision du 15/04/2021

07002921E0001

Arpenans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²

Declaration prealable Décision du 28/08/2020

07002920E0002

Arpenans Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 37 m²

Permis de construire Décision du 12/03/2020

07002920E0001

Arpenans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.142 m²

Permis de construire Décision du 08/04/2019

07002919E0002

Arpenans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire Décision du 02/02/2017

07002916E0005

Arpenans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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