Permis de construire Chantier commencé

09001215A0003

Transformation avec extension de surface

Bessoncourt / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

162 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.240 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/09/2015

Décision

25/09/2015

Début chantier

15/12/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bessoncourt (90012)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90160
Adresse: ENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.693 m²	162 m²	5.693 m²	5.693 m²
Commerce	0 m²	162 m²	0 m²	5.693 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA MAISON DU TREIZIEME
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZD 277

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ENTRE LES VIES
Localité terrain: BESSONCOURT
Commune source: 90012
SIREN demandeur: 304141203
SIRET demandeur: 30414120300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLIERS-SUR-MARNE
Code postal demandeur: 94350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2015
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

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