Permis de construire Travaux terminés

02516214C0001

Nouvelle construction

Corcelles-Ferrieres / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LOTIS CHAMP DU CHAT CORCELLES-FERRIERES 25410

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

90 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

948 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/01/2016

Autorisation

28/10/2014

Décision

28/10/2014

Début chantier

19/03/2015

Fin travaux

19/01/2016

Localisation

Commune: Corcelles-Ferrieres (25162)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25410
Adresse: LOTIS CHAMP DU CHAT CORCELLES-FERRIERES 25410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZB 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTIS CHAMP DU CHAT
Localité terrain: CORCELLES-FERRIERES
Commune source: 25162
Localité demandeur: SAINT-VIT
Code postal demandeur: 25410
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 19/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 19/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 19/01/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/05/2023

02516223C0001

Corcelles-Ferrieres, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 164 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2018

02516217C0003

Courcelles Ferrieres, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 270 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/11/2013

02516213C0001

Corcelles-Ferrieres, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 161 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/06/2013

02516212C0004

Corcelles-Ferrieres, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 209 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/03/2013

02516212C0005

Fraisans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2025

02516224C0001

Corcelles-Ferrieres, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 188 m²